Actes : Préfecture, Région, Département - Saint-Bauzile

Les arrêtés préfectoraux

Arrêtés préfectoraux de février 2026 :

Arrêté préfectoral n°PREF-DCL-BLE-034-001
Publié le mardi 03 février 2026 et portant sur Modificatition des statuts du syndicat mixte Lot Dourdou

Arrêtés préfectoraux de janvier 2026 :

Arrêté préfectoral n°2026 C 003 AC-DIRMC-RN106-48
Publié le jeudi 22 janvier 2026 et portant sur RN 106 - 48 St Bauzile-Balsièges Dépose câble PR73+600 à 78+000-SOGRETEL-Mende

Arrêtés préfectoraux de novembre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-318-0001
Publié le vendredi 14 novembre 2025 et portant sur Arrêté levant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département de la Lozère

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2025 :

Arrêté préfectoral n°PREF-DLC-BLE-2025-287-016
Publié le mardi 14 octobre 2025 et portant sur Arrêté portant composition du Conseil communautaire de la Communauté de communes Coeur de Lozère à compter du prochain renouvellement général des conseil municipaux

Arrêté préfectoral n°DDT-SCREF-2025-281-0001
Publié le mercredi 08 octobre 2025 et portant sur Arrêté relatif à la prévention des incendies de forêt par le débroussaillement et le maintien en état débrousaillé dans les espaces exposés aux risques d'incendie de forêt

Arrêtés préfectoraux d'août 2025 :

Arrêté préfectoral n°Arrêté DDT-SEB-2025-225-0001
Publié le mercredi 13 août 2025 et portant sur FIXANT LES NIVEAUX DE GRAVITÉ DES ZONES D’ALERTE ET INSTAURANT LES RESTRICTIONS TEMPORAIRES DES USAGES DE L’EAUDANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Arrêtés préfectoraux de juillet 2025 :

Arrêté préfectoral n°Arrêté PREF-CAB-SIDPC-2025-191-001
Publié le jeudi 10 juillet 2025 et portant sur portant restriction des activités relatives aux récoltes dans le département de la Lozère du 11/07 au 18/07 2025

Arrêtés préfectoraux de juin 2025 :

Arrêté préfectoral n°Arrêté DDT-SEB-2025-178-00001
Publié le vendredi 27 juin 2025 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département de la Lozère

Arrêté préfectoral n°Arrêté PREF-DCL-BICCL-2025-169-004
Publié le mercredi 18 juin 2025 et portant sur PORTANT TRANSFERT DE PARCELLES DE SECTION DU FALISSON A LA COMMUNE DE SAINT-BAUZILE

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-153-0003
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026

Arrêté préfectoral n°Arrêté DDT-SEB-2025-153-0002
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur portant inbterdiction de l'usage des pièges de catégories 2 dans les secteurs de présence de la loutre d'Europe et du castor d'Eurasie

Arrêtés préfectoraux d'avril 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-104-0004
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse du sanglier du 1er juin 2025 au 14 août 2025

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-104-0003
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse au chevreuil mâle du 1er juin 2025 à l'ouverture générale de la chasse 2025

Les autres actes

Documents publiés en mai 2023 :

Communiqué de presse de la Prefécture de la Lozère
Publié le mercredi 31 mai 2023 et portant sur Calamités agricoles - apiculture, maraichage 2022

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