Actes : Préfecture, Région, Département - Saint-Bauzile

Les arrêtés préfectoraux

Arrêtés préfectoraux de juillet 2025 :

Arrêté préfectoral n°Arrêté PREF-CAB-SIDPC-2025-191-001
Publié le jeudi 10 juillet 2025 et portant sur portant restriction des activités relatives aux récoltes dans le département de la Lozère du 11/07 au 18/07 2025

Arrêtés préfectoraux de juin 2025 :

Arrêté préfectoral n°Arrêté DDT-SEB-2025-178-00001
Publié le vendredi 27 juin 2025 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département de la Lozère

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-153-0003
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026

Arrêté préfectoral n°Arrêté DDT-SEB-2025-153-0002
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur portant inbterdiction de l'usage des pièges de catégories 2 dans les secteurs de présence de la loutre d'Europe et du castor d'Eurasie

Arrêtés préfectoraux d'avril 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-104-0004
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse du sanglier du 1er juin 2025 au 14 août 2025

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-104-0003
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse au chevreuil mâle du 1er juin 2025 à l'ouverture générale de la chasse 2025

Arrêtés préfectoraux de décembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-365-0001
Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur Arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dan sle département de la Lozère en 2025

Arrêté préfectoral n°Arrêté DDT-SEB-2024-365-00001
Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2025

Les autres actes

Documents publiés en mai 2023 :

Communiqué de presse de la Prefécture de la Lozère
Publié le mercredi 31 mai 2023 et portant sur Calamités agricoles - apiculture, maraichage 2022

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